Conditions Générales de Vente & d’Utilisation de SERPmantics

AmD Expertise, Société à responsabilité limitée au capital de 1 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 900356023, dont le siège social est situé 313 rue Garibaldi, 69007 Lyon (ci-après AmD Expertise), éditeur et exploitant du site « serpmantics.com » (ci-après le « Site »), a établi les présentes conditions générales de vente et d’utilisation (ci-après les « CGV-CGU »), régissant l’accès et l’utilisation du Site.

Elles fixent également les conditions et modalités selon lesquelles AmD Expertise accepte de fournir les contenus numériques (ci-après les « Contenus ») et les services numériques (ci-après les « Services ») présentés sur le Site.

ARTICLE 1. ACCEPTATION DES CGV-CGU

Avant toute utilisation du Site ou achat de Contenus et Services sur le Site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes CGV-CGU et vous les acceptez sans restriction ni réserve.

Vous déclarez être juridiquement capable de contracter.

Les présentes CGV-CGU s’appliquent également à toute déclinaison ou extension du Site sur les réseaux sociaux ou communautaires, ou application, existants ou à venir.

Nous vous conseillons de les télécharger et/ou de les imprimer afin de pouvoir les conserver et vous y référer à l’avenir.

ARTICLE 2. ACCÈS AU SITE

Pour accéder au Site, vous devez disposer d’un équipement terminal connecté à internet. Vous supportez l’ensemble des coûts afférents à votre environnement numérique (matériel informatique, logiciel et connexion réseau), notamment les coûts de connexion à internet.

AmD Expertise pourra refuser l’accès au Site à toute personne ne respectant pas les présentes CGV-CGU.

ARTICLE 3. INSCRIPTION

L’accès aux Contenus et Services requiert la création d’un compte personnel. Chaque compte est unipersonnel et ne peut-être partagé. Chaque personne peut créer un unique compte.

L’inscription est gratuite. Elle s’effectue en remplissant le formulaire en ligne prévu à cet effet. Pour ce faire, vous devez fournir les informations suivantes :

• Prénom  
• Adresse email  
• Mot de passe

Vous vous engagez à fournir des informations exactes et sincères vous concernant.

Un courrier électronique de confirmation vous est ensuite envoyé à l’adresse indiquée, avec le récapitulatif des informations de connexion.

L’identifiant de connexion est personnel et ne peut être utilisé par plusieurs personnes, ni être cédé, loué, ou transféré de quelque manière que ce soit.

Le mot de passe est confidentiel et ne doit pas être communiqué à un tiers. Il peut être modifié depuis votre espace personnel. Vous devez mettre en oeuvre toutes les mesures nécessaires pour protéger votre mot de passe.

Vous vous engagez également à informer AmD Expertise, par tout moyen et dans les plus brefs délais, en cas de constatation ou de suspicion de connexion frauduleuse ou non autorisée à votre compte.

Vous pouvez à tout moment demander votre désinscription et la suppression de votre compte, depuis votre espace personnel, ou par courrier électronique à l’adresse suivante : contact (arob@se) serpmantics (point .) com.

AmD Expertise se réserve le droit de supprimer sans préavis votre compte en cas de violation des présentes CGV-CGU, et notamment :

• En cas d’utilisation contraire à la législation en vigueur ;
• En cas d’utilisation frauduleuse ou d’usurpation de l’identité d’un tiers ;
• En cas d’atteinte aux droits de AmD Expertise ou d’un tiers.

AmD Expertise pourra également supprimer votre compte en cas d’inactivité pendant plus d’un (1) an.

ARTICLE 4. CONTENUS ET SERVICES

1. Présentation

Les caractéristiques essentielles des Contenus et Services proposés sont présentées sur le Site.

Vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces informations préalablement à toute commande.

2. Compatibilité

Pour utiliser les Contenus et Services, vous devez disposer d’un environnement numérique (matériel informatique, logiciel et connexion réseau) compatible.

Configuration requise :

Ordinateur et/ou smartphone utilisant navigateurs web récent et comptatible

ARTICLE 5. COMMANDES

Les commandes s’effectuent en ligne via le Site.

Pour passer commande, vous devez suivre la procédure suivante :

Il doit choisir l’abonnement auquel il souhaite souscrire qu’il souhaite souscrire et régler via notre partenaire de paiement

Une fois le paiement accepté, la commande est validée dans les plus brefs délais par l’envoi d’un accusé de réception par courrier électronique à l’adresse que vous avez choisie.

ARTICLE 6. ABONNEMENT

1. Souscription

Vous pouvez bénéficier pendant une certaine durée de Contenus et Services en souscrivant un abonnement (ci-après « Abonnement »).

Les formules d’Abonnement proposées et les caractéristiques des Contenus et Services inclus figurent sur le Site.

L’Abonnement est payable d’avance. Il est activé après validation de votre moyen de paiement. Vous en êtes informé par un courrier électronique de confirmation.

Chaque compte est unipersonnel. Le partage de compte est interdit.

2. Durée et renouvellement

La durée et de la date d’échéance de votre Abonnement vous sont indiquées au moment de votre souscription. Vous pouvez consulter ces informations à tout moment sur votre espace personnel.

En l’absence de résiliation, l’Abonnement est automatiquement reconduit, pour une même durée et selon les conditions tarifaires en vigueur.

En vous abonnant, vous consentez expressément au paiement récurrent de votre Abonnement et vous acceptez d’être débité du montant correspondant à chaque renouvellement.

3. Offres d’essai

AmD Expertise peut proposer des offres promotionnelles d’essai, soumises aux présentes GCV-CGU et aux conditions spécifiques de l’offre.

Ces offres sont réservées aux personnes souscrivant un Abonnement pour la première fois.

En cas de souscription d’une offre d’essai, vous pouvez y mettre fin à tout moment, sans frais.

AmD Expertise se réserve le droit de supprimer ou modifier à tout moment les offres d’essai disponibles sur le Site.

4. Résiliation

Vous pouvez résilier votre Abonnement à tout moment, sans frais, depuis votre espace personnel, ou par courrier électronique à l’adresse : contact (arob@se) serpmantics (point .) com.

Une fois la demande effectuée, un courrier électronique confirmant la résiliation vous sera adressé dans les plus brefs délais.

Les paiements effectués ne sont pas remboursables.

La résiliation prend effet au terme de la période en cours.

AmD Expertise se réserve le droit de résilier ou suspendre votre Abonnement, de plein droit et sans préavis, dans les cas suivants :

• en cas de non-paiement d’une seule échéance ;
• en cas de défaut de mise à jour des informations relatives à votre moyen de paiement ;
• en cas de manquement quelconque aux présentes CGV-CGU.

5. Plans et abonnements

Les plans et abonnements sont présentés sur le site internet et dans l’application. Chaque plan présente les fonctionnalités incluses et le prix mensuel hors taxes. La TVA sera appliqué au paiement conformément aux loi applicables. Chaque plan propose un nombre de crédits différent. Un crédit correspond à un guide de rédaction et d’optimisation sémantique pour une requête donnée.

Il est interdit de partager un compte, avec ou sans rémunération.
Les guides partagés ne peuvent pas être vendu, quelque soit la forme de rémunération. La fonctionnalité de partage ne peut pas se substituer à l’obtention d’un compte individuel pour les utilisateurs de l’outil.

6. Utilisation raisonnable

Le plan « Conquérant » propose un plan illimité sous limite d’utilisation raisonnable. L’objectif de cette limitation est d’éviter que l’abus d’un utilisateur nuise à l’experience des autres clients. La limite d’utilisation normale est fixée à 200 guides / mois. Une fois cette limite atteinte, la création de guides sera toujours possible mais ralentie (générations non prioritaires).
Il est possible d’augmenter la limite de génération prioritaire. Contactez le support pour vous assister.

ARTICLE 7. FOURNITURE

Les Contenus et Services sont disponibles dans la zone suivante : Monde.

Les Contenus et Services sont mis à votre disposition dès l’acceptation du paiement, par l’envoi à l’adresse choisie d’un lien vous permettant d’y accéder en ligne.

Vous vous engagez à garder ce lien strictement confidentiel et à ne pas le communiquer sous quelque forme que ce soit à un tiers.

Les paiements effectués ne sont pas remboursables, quelle que soit la durée d’utilisation des Contenus et Services.

ARTICLE 8. CONDITIONS FINANCIÈRES

1. Prix

Les prix sont indiqués sur le Site en euros hors taxe. Lors du paiement la TVA en vigueur au jour de la commande sera ajouté.

AmD Expertise se réserve le droit de les modifier à tout moment. Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la confirmation de la commande.

Si vous avez souscrit un Abonnement, toute modification tarifaire sera portée à votre connaissance au plus tard un (1) mois avant son entrée en vigueur.

Exceptionnellement, en cas d’indication erronée d’un prix manifestement dérisoire par rapport à la valeur réelle de l’article, la commande pourra être annulée.

2. Paiement

Le règlement s’effectue comptant, par carte bancaire via un système sécurisé.

Votre moyen de paiement est débité à la commande.

Tout refus de paiement ou paiement partiel entraîne l’annulation automatique de la commande, dont vous serez informé par courrier électronique.

Vous acceptez expressément que les factures vous soient adressées au format électronique.

AmD Expertise se réserve également le droit de refuser toute commande dans l’hypothèse où vous n’auriez pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou dans le cas où un litige serait en cours.

Les données enregistrées par AmD Expertise valent preuve des transactions conclues sur le Site.

3. Paiement

Les paiements effectués sont définitifs et ne sont pas remboursables, sauf dispositions contraires prévues par la loi.

ARTICLE 9. DROIT DE RÉTRACTATION

1. Droit légal de rétractation

Le client consommateur dispose d’un droit légal de rétraction prévu par l’article L221-18 du Code de la consommation.

Vous pouvez exercer votre droit, sans avoir à motiver votre décision, dans un délai de 14 jours à compter du jour :

• De la conclusion du contrat de Services ; ou
• De la réception du Contenu.

Pour exercer votre droit, vous devez informer AmD Expertise de votre décision de vous rétracter par l’envoi, avant l’expiration du délai imparti, du formulaire de rétractation dont le modèle figure en annexe ci-après, ou de toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant votre volonté de vous rétracter, aux coordonnées suivantes :

313 rue Garibaldi, 69007 Lyon  
email : contact (arob@se) serpmantics (point .) com

En cas de rétractation d’un Service dont l’exécution a commencé, à votre demande expresse, avant la fin du délai de rétractation, vous serez redevable d’un montant correspondant au service fourni jusqu’à la communication de votre décision de vous rétracter ; ce montant est proportionné au prix total de la prestation convenu dans le contrat. Si le prix total est excessif, le montant approprié est calculé sur la base de la valeur marchande de ce qui a été fourni.

AmD Expertise effectuera le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de votre achat, sauf accord exprès de votre part pour qu’il utilise un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n’occasionne pas de frais pour vous.

2. Exceptions au droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé dès lors que :

• Pour la fourniture de Services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation (i) l’exécution a commencé avec accord préalable et exprès de votre part et (ii) avec la reconnaissance par vous de la perte de votre droit de rétractation, lorsque la prestation aura été pleinement exécutée ;
• Pour la fourniture de Contenus, (i) la fourniture a eu lieu dès la validation de la commande, avant la fin du délai de rétractation, avec votre accord exprès, et (ii) avec la reconnaissance par vous de la perte de votre droit de rétractation.

ARTICLE 10. MISES A JOUR

Les Contenus et Services peuvent faire l’objet de mises à jour ou de modifications visant à maintenir, adapter ou faire évoluer leurs fonctionnalités, y compris des mises à jour de sécurité, que ces mises à jour soient nécessaires ou non au maintien de la conformité Produits et Services.

AmD Expertise ne peut être tenu responsable des défauts de conformité résultant uniquement de la non-installation des mises à jour concernées, dès lors que :

• Le Client a été informé de la disponibilité des mises à jour et des conséquences de leur non-installation ; et
• La non-installation ou l’installation incorrecte des mises à jour n’est pas due à des lacunes dans les instructions d’installation fournies au Client.

ARTICLE 11. GARANTIES

AmD Expertise fourni le service sans aucune garantie.

ARTICLE 12. RESPONSABILITÉS

AmD Expertise met en œuvre ses meilleurs efforts pour proposer sur le Site des informations et contenus exacts et actualisés, sans toutefois ne pouvoir garantir la performance, l’exhaustivité ou la fiabilité de ces informations et contenus.

AmD Expertise n’est pas responsable des problèmes ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité, affectant la disponibilité ou l’utilisation du Site, pour des raisons ou circonstances hors de son contrôle.

AmD Expertise n’est pas non plus responsable des dommages pouvant résulter de l’utilisation du Site, y compris les pertes de données, détérioration, destruction ou virus susceptibles d’affecter vos équipements informatiques.

ARTICLE 13. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du Site, de sa structure et de son contenu (textes, tableaux, graphiques, images, photographies, vidéos, sons, bases de données, applications et logiciels), sont protégés par le droit d’auteur et de propriété intellectuelle de AmD Expertise ou de ses fournisseurs et prestataires.

Toute représentation, reproduction, adaptation, modification ou exploitation non autorisée est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les Contenus et Services proposés sur le Site sont également protégés par le droit d’auteur et le droit de propriété intellectuelle. La revente, l’échange, le louage, ou le transfert à un tiers sont strictement interdits.

L’utilisation de certains Contenus et Services peut être soumise à l’acceptation d’un contrat de licence qui vous est remis au moment de votre achat.

ARTICLE 14. DISPONIBILITÉ

AmD Expertise s’efforce d’assurer un accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeur ou évènement hors de son contrôle, sans garantir aucun résultat ou niveau minimal de qualité quant à sa disponibilité.

AmD Expertise peut à tout moment et sans préavis suspendre ou limiter l’accès au Site, afin de procéder à sa maintenance, mise à jour, modifier son contenu, ou tout autre action nécessaire à son bon fonctionnement.

ARTICLE 15. LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites internet ou sources externes.

AmD Expertise n’assume aucune responsabilité quant aux informations, publicités, produits, services, ou tout autre contenu disponible sur ces sites ou sources externes.

AmD Expertise autorise la mise en place de liens hypertextes vers le Site, à condition que le site source ne présente aucun contenu à caractère illégal, violent ou pornographique, et à l’exclusion de toute utilisation de ces liens à des fins commerciales ou publicitaires. AmD Expertise se réserve un droit d’opposition.

ARTICLE 16. DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de ses activités, AmD Expertise s’engage à mettre en oeuvre un traitement des données personnelles des utilisateurs de ses services respectueux de leur vie privée et conforme à la législation française et européenne en vigueur.

Plus d’informations sur le traitement de vos données sont disponibles à cette adresse https://serpmantics.com/confidentialite/.

Vous reconnaissez en avoir pris connaissance préalablement à toute utilisation du Site.

ARTICLE 17. COOKIES

AmD Expertise utilise des cookies et autres traceurs à des fins publicitaires et pour améliorer votre expérience sur le Site.

Plus d’informations sur le fonctionnement et la procédure à suivre pour gérer les cookies sont disponibles à cette adresse : https://serpmantics.com/legal/

ARTICLE 18. FORCE MAJEURE

AmD Expertise ne pourra être tenu responsable d’un retard ou d’une manquement à ses obligations causé par un cas de force majeure, au sens habituellement retenu par les tribunaux français.

ARTICLE 19. MODIFICATIONS

AmD Expertise se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGV-CGU, notamment pour s’adapter aux évolutions du Site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.

ARTICLE 20. NULLITÉ PARTIELLE

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV-CGU venait à être déclarée nulle par application de la loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une juridiction française, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

ARTICLE 21. RÉCLAMATION – MEDIATION

1. Réclamation

Pour toute réclamation, vous pouvez contacter AmD Expertise aux coordonnées suivantes :

313 rue Garibaldi, 69007 Lyon  
email : contact (arob@se) serpmantics (point .) com

2. Médiation

Pour tout litige ou différend non résolu après une première réclamation amiable, vous avez la possibilité de recourir à la procédure de médiation de la consommation de la FEVAD.

Les informations sur les modalités de saisine sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.mediateurfevad.fr/index.php/espace-consommateur/

La solution proposée par le médiateur ne s’impose pas aux parties, qui restent libres à tout moment de sortir du processus de médiation.

La Commission européenne a également mis en place une plateforme de règlement en ligne des litiges accessible à cette adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

ARTICLE 22. LOI APPLICABLE – LITIGES

Le présent contrat est exclusivement soumis au droit français. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.

ANNEXE : Modèle de formulaire de rétractation

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

A l’attention de la société AmD Expertise, dont le siège social est situé 313 rue Garibaldi, 69007 Lyon, email : contact (arob@se) serpmantics (point .) com,

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez la mention inutile.